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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunit ce jeudi 7 novembre, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les élus déodatiens seront notamment amenés à se pencher sur le débat d’orientation budgétaire 2025.
L’ordre du jour :
• Convocation
• Ordre du jour et note explicative de synthèse
• a. Appel nominal
• b. Désignation du secrétaire de séance
• c. Installation d’un nouveau conseiller municipal
• d. Points d’information
• 1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 août 2024 (annexe)
• 2. Commissions permanentes municipales – Commission « Urbanisme et Travaux » : remplacement de 2
membres
• 3. Modification des membres au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
• 4. Désignation de représentants du Conseil municipal dans les organismes extérieurs
• 5. Débat d’orientation budgétaire 2025 (annexe)
• 6. Clôture définitive du budget annexe LOCATIONS COMMERCIALES
• 7. Clôture définitive du budget annexe PARKING
• 8. Prise de participation au capital de la Société Publique Locale Nancy Sud Lorraine Aménagement
• 9. Remplacement de 2 membres extérieurs au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
• 10. DSP de restauration scolaire et extrascolaire – Convention d’indemnisation du délégataire en application de la théorie de l’imprévision (annexe)
• 11. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non Déodatiens inscrits dans les écoles primaires ; et participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat – Année 2024-2025
• 12. Rapport annuel d’activités 2023 de la Société AQUADIE, titulaire du contrat de partenariat portant sur
la réalisation et l’exploitation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexes)
• 13. Rapport du Maire 2023 sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE (annexe)
• 14. Rapport annuel 2023 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann (annexe)
• 15. Rapport du Maire 2023 sur le service public de chauffage urbain (annexe)
• 16. Rapport annuel 2023 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de ville (annexe)
• 17. Rapport annuel 2023 de la Société ELIOR, délégataire du service public de restauration collective
(annexe)
• 18. Rapport du Maire 2023 sur le service public de restauration collective (ELIOR) (annexe)
• 19. Rapport du Maire 2023 sur le service public de la fourrière automobile (TANGUY) (annexe)
• 20. Attribution d’une subvention au Groupe Arts et Traditions Populaires Les Myrtilles
• 21. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et auprès du Conseil départemental des Vosges pour la réhabilitation de la rue du Nouvel-Hôpital
• 22. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour mise en accessibilité dans le cadre de l’Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) – Phase 2
• 23. Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
• 24. Modification du tableau des effectifs
• 25. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexes)
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