Ordre du jour du conseil du jeudi 25 septembre à 19 h 00.
Points d’information :
a) Informations du Maire.
b) Sur l’exécution du budget 2025.
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 juillet 2025.
1. Subvention exceptionnelle accordée à l’association Société La Rapière Déodatienne Escrime.
2. Subvention exceptionnelle accordée à l’association Jeune Etoile Cycliste Déodatienne et des Environs.
3. Attribution d’une subvention à l’association ADALI HABITAT (Association pour le Développement de l’Habitat, l’Accompagnement, le Logement et l’Insertion).
4. Subventions accordées aux associations de maisons de quartier.
5. Reprise de concessions funéraires en état d’abandon.
6. Désignation du coordonnateur communal et du coordonnateur communal adjoint du recensement de la population, et fixation de leur rémunération avec définition du nombre, des modalités de recrutement et de la rémunération des agents recenseurs.
7. Rapport annuel d’activités 2024 de la société AQUADIÉ, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation et l’exploitation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges.
8. Rapport du Maire 2024 sur le contrat de partenariat avec la société AQUADIÉ.
9. Rapport annuel 2024 de la société DALKIA, concessionnaire du réseau de chaleur.
10. Rapport du Maire 2024 sur le service public de chauffage urbain.
11. Rapport annuel 2024 de G.R.D.F., concessionnaire du réseau gaz de ville.
12. Rapport annuel 2024 de la société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective.
13. Rapport du Maire 2024 sur le service public de la restauration collective (ELIOR).
14. Rapport du Maire 2024 sur le service public de la fourrière automobile.
15. Rétrocession foncière impasse des Goutteaux.
16. Cession d’un bien immobilier avenue de Verdun.
17. Cession d’un bien immobilier chemin de la Prairie.
18. Déclassement du domaine public d’une parcelle rue de la Madeleine.
19. Acquisition d’une parcelle boisée.
20. Examen du rapport de gestion 2024 du Conseil d’administration de la SPL-Xdémat.
21. Avenant n°1 : marché de réaménagement de la rue du Nouvel Hôpital : enlèvement des enrobés en présence d’amiante.
22. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non Déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges ; et participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants Déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges – Année 2025-2026.
23. Convention Territoriale Globale 2026-2030.
24. Convention de mandat avec COLLECTICITY pour l’organisation de la collecte « Octobre Rose ».
25. Convention de mise à disposition d’un agent de la commune au profit du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges ;
26. Modification du tableau des effectifs.
27. Modification de la délibération n° DM2025-04-04A relative au budget supplémentaire 2025 du budget principal 80100.
28. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics.
29. Questions diverses.
0 commentaire