Pub
S'abonner à la newsletter
Pub

vendredi 13 décembre

Ordre du jour du prochain conseil municipal de Pouxeux

0 commentaire

0

Écouter cet article

Conseil municipal de la commune de Pouxeux 

JEUDI 05 DECEMBRE 2024 à 20H00
à la salle de réunion de la Mairie

L’ordre du jour sera le suivant :

N° 2024/072 Institutions et Vie Politique- Fonctionnement des Assemblées- 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 24 octobre 2024

N° 2024/073 Institutions et Vie Politique- Délégation de fonctions -05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations

N° 2024/074 Autres domaines de compétences- Autres domaines de competences des
communes- 09-01
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029 de la CAE

N° 2024/075 Domaine et patrimoine-Locations- 03-03
Occupation du domaine du public

N° 2024/076 Finances locales – Tarifs des services publics- 07-01-02
Tarifs municipaux : vente de pierres de taille

N° 2024/077 Urbanisme- Document d’urbanisme – 02-01
Prescription de révision générale n°1 du Plan Local d’Urbanisme

N° 2024/078 Finances locales – Décisions budgétaires- 07-01
Décision modificative n°2 : opération d’ordre budgétaire

N° 2024/079 Fonction Publique – Régime indemnitaire – 04-05

Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement de la Police Municipale

N° 2024/080 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la FPT – 04-01

Règlement intérieur

N° 2024/081 Fonction Publique- Personnels titulaires et stagiaires de la FPT – 04-01

Convention de mission d’accompagnement à la mise en œuvre du règlement général à la protection des données (RGPD)

N° 2024/082 Domaines de compétences par thèmes – Politique de la ville – 05-04

Ouvertures dominicales 2025

N° 2024/083 Finances locales – Tarifs des services publics- 07-01-02

Tarifs municipaux : restauration scolaire

conseil municipal

Ordre du jour

Pouxeux

0 commentaire

Laisser un commentaire