Conseil municipal de la commune de Pouxeux
JEUDI 05 DECEMBRE 2024 à 20H00
à la salle de réunion de la Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
N° 2024/072 Institutions et Vie Politique- Fonctionnement des Assemblées- 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 24 octobre 2024
N° 2024/073 Institutions et Vie Politique- Délégation de fonctions -05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations
N° 2024/074 Autres domaines de compétences- Autres domaines de competences des
communes- 09-01
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029 de la CAE
N° 2024/075 Domaine et patrimoine-Locations- 03-03
Occupation du domaine du public
N° 2024/076 Finances locales – Tarifs des services publics- 07-01-02
Tarifs municipaux : vente de pierres de taille
N° 2024/077 Urbanisme- Document d’urbanisme – 02-01
Prescription de révision générale n°1 du Plan Local d’Urbanisme
N° 2024/078 Finances locales – Décisions budgétaires- 07-01
Décision modificative n°2 : opération d’ordre budgétaire
N° 2024/079 Fonction Publique – Régime indemnitaire – 04-05
Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement de la Police Municipale
N° 2024/080 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la FPT – 04-01
Règlement intérieur
N° 2024/081 Fonction Publique- Personnels titulaires et stagiaires de la FPT – 04-01
Convention de mission d’accompagnement à la mise en œuvre du règlement général à la protection des données (RGPD)
N° 2024/082 Domaines de compétences par thèmes – Politique de la ville – 05-04
Ouvertures dominicales 2025
N° 2024/083 Finances locales – Tarifs des services publics- 07-01-02
Tarifs municipaux : restauration scolaire
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