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lundi 14 octobre

Conseil Municipal de Cleurie – 13 dossiers à l’ordre du jour ce lundi

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Les dossiers à l’ordre du jour ce lundi lors du conseil municipal de Cleurie :

1 – Approbation du compte rendu de la séance du 11 décembre 2023

2 – Approbation de l’ordre du jour

3 – Compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations

4 – Renouvellement de la convention INFRACOS en forêt communale

5 – révision du RIFSEEP ( Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel).

6 – Budget Lotissement 2023 : Décision modificative n°1 – Mouvement de crédit

7 – Budget Forêt 2023 : Décision modificative n°2 – Mouvement de crédit

8 – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale de services aux familles

9 – Compte-rendu du Conseil d’école du 07/11/2023

10 – Motion portant sur le projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires

11– Rapport des commissions

12 – Le point sur l’intercommunalité

13 – Questions et informations diverses

cleurie

conseil municipal

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