VAGNEY – ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 04 NOVEMBRE 2024 A 20h00
- Examen et validation du procès-verbal de la séance du 05 septembre 2024
- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Marché de travaux au stade Zeller – Avenant n°1.
o Marché travaux toitures – Lot 2 – Avenant n°1.
o Marché de maîtrise d’œuvre toitures – Avenant n°2.
o Marché travaux chaufferie Avenant n°1.
o Marché idex chaufferie Avenant n°5.
o Souscription des Marchés d’assurance communale pour la période 2025-2028.
o Décision du Maire – renouvellement de l’adhésion à l’US MEMORY Grand-est France.
o Décision du Maire – déclaration sans suite des lots n°4 et 5 d’assurance communale pour infructuosité.
o Décision du Maire – Budget Principal – Décision modificative budgétaire n°4.1 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°1.
2 – Domaines – Règlement d’utilisation de la salle polyvalente – Modificatif.
3 – Domaines – Règlement d’utilisation de l’espace saint-hubert – Modificatif.
4 – Domaines – Achat de la parcelle de terrain AM 123p aux Cailles.
5 – Domaines – Division et vente de la parcelle AO 494.
6 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude avec ENEDIS au Fenaudet
7 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude avec ENEDIS au Feing des Loges
8 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail professionnel pour un cabinet médical pour mise à disposition d’un praticien.
9 – Lotissement – Lot n°12 – Modificatif du prix de vente.
10 – Associations – Convention de mise à disposition d’un minibus communal.
11 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de financement avec l’association Le Plateau Ivre – période 2025-2027.
12 – Personnel – Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels.
13 – Personnel – Poste d’adjoint technique territorial à temps non-complet – Passage à temps complet.
14 – Personnel – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel – Modificatif.
15 – Urbanisme – Adoption des zones d’accélération des énergies renouvelables suite à consultation préalable.
16 – Intercommunalité – Convention de mise à disposition du bâtiment de l’office de tourisme de Vagney à l’office de tourisme communautaire.17 – Questions et informations diverses
o Don du sang du 14 octobre 2024.
o Subventions reçues pour les travaux sur les ponts : CEREMA et ConseilDépartemental des Vosges.
o Subvention perçue par le conseil départemental des Vosges pour l’acquisition d’un système d’espace numérique de travail au bénéfice des écoles municipales. - o Point des ventes en cours.
o Travaux.
o Agenda.
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