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samedi 14 décembre

Vagney – Ordre du jour du prochain conseil municipal

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VAGNEY – ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 04 NOVEMBRE 2024 A 20h00

 

  • Examen et validation du procès-verbal de la séance du 05 septembre 2024
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

    o Exercice du droit de préemption urbain.
    o Devis et contrats divers.
    o Marché de travaux au stade Zeller – Avenant n°1.
    o Marché travaux toitures – Lot 2 – Avenant n°1.
    o Marché de maîtrise d’œuvre toitures – Avenant n°2.
    o Marché travaux chaufferie Avenant n°1.
    o Marché idex chaufferie Avenant n°5.
    o Souscription des Marchés d’assurance communale pour la période 2025-2028.
    o Décision du Maire – renouvellement de l’adhésion à l’US MEMORY Grand-est France.
    o Décision du Maire – déclaration sans suite des lots n°4 et 5 d’assurance communale pour infructuosité.
    o Décision du Maire – Budget Principal – Décision modificative budgétaire n°4.

    1 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°1.
    2 – Domaines – Règlement d’utilisation de la salle polyvalente – Modificatif.
    3 – Domaines – Règlement d’utilisation de l’espace saint-hubert – Modificatif.
    4 – Domaines – Achat de la parcelle de terrain AM 123p aux Cailles.
    5 – Domaines – Division et vente de la parcelle AO 494.
    6 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude avec ENEDIS au Fenaudet
    7 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude avec ENEDIS au Feing des Loges
    8 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail professionnel pour un cabinet médical pour mise à disposition d’un praticien.
    9 – Lotissement – Lot n°12 – Modificatif du prix de vente.
    10 – Associations – Convention de mise à disposition d’un minibus communal.
    11 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de financement avec l’association Le Plateau Ivre – période 2025-2027.
    12 – Personnel – Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels.
    13 – Personnel – Poste d’adjoint technique territorial à temps non-complet – Passage à temps complet.
    14 – Personnel – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel – Modificatif.
    15 – Urbanisme – Adoption des zones d’accélération des énergies renouvelables suite à consultation préalable.
    16 – Intercommunalité – Convention de mise à disposition du bâtiment de l’office de tourisme de Vagney à l’office de tourisme communautaire.

    17 – Questions et informations diverses

    o Don du sang du 14 octobre 2024.
    o Subventions reçues pour les travaux sur les ponts : CEREMA et Conseil

    Départemental des Vosges.
    o Subvention perçue par le conseil départemental des Vosges pour l’acquisition d’un système d’espace numérique de travail au bénéfice des écoles municipales.

  • o Point des ventes en cours.
    o Travaux.
    o Agenda.

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