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lundi 20 avril

Saint-Etienne-Les-Remiremont : à l’ordre du jour du Conseil Municipal du 30 avril

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Séance du vendredi 30 avril 2026 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal – Place de l’Hôtel de Ville

Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion
1 – FINANCES LOCALES – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2026
2 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET PRINCIPAL
3 – FINANCES LOCALES – FRAIS DE REPRESENTATION
4 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
5 – COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES
6 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST)
7 – CCPVM – SITE ARCHEOLOGIQUE DU SAINT-MONT – CONVENTION DE COOPERATION AVEC LE CNRS POUR ASISTANCE SCIENTIFIQUE A LA MAÎTRISE D’OUVRAGE

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