La prochaine réunion aura lieu au Salon d’Honneur de la Mairie, le mardi 19 mai 2026 à 19 h 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 AVRIL 2026
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN
APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) ELECTION D’UN ADJOINT AU MAIRE SUITE À DÉMISSION
4) REMPLACEMENT DE M. ANTOINE RICHARD AU SEIN DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC et DES COMMISSIONS COMMUNALES
5) INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES :
Mise à jour suite à nouvelle répartition des délégations
6) DROIT DE FORMATION DES ÉLUS
7) DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA SCIC « ÉNERGIES DE LA
BRESSE »
8) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
9) ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS ET ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
10) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE LA
BRESSE ET L’ASSOCIATION GASPC – 2026-2029
11) CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DES ACTIVITES ESTIVALES 2026 AVEC LA SOCIETE LA BRESSE
LABELLEMONTAGNE, L’AGENCE GUIDE<ON ET LE BUREAU MONTAGNE HAUTES-VOSGES
12) CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ LA BRESSE LABELLEMONTAGNE ET L’ESF DE GÉRARDMER
– PRESTATIONS DE LA SAISON 2025/2026
13) CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MATÉRIAUX DE
VOIRIE AVEC LA COMMUNE DE CORNIMONT
14) APPROBATION DE LA RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT
15) PRIME ACCESSION A LA PROPRIETE, PRECISIONS SUR LES CONDITIONS D’ATTRIBUTION
16) RECONDUCTION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE A M. HUSER SERGE (SNACK DES SAPINS) 2A VOUILLE DE
BELLE-HUTTE
17) ACQUISITION DE TERRAIN BAS CHITELET AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
18) ACQUISITION DE TERRAIN – CHEMIN DU BREUIL – PARCELLES AP 1802 ET AP 1804
19) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PÂTURAGE EPLEFPA – FERME DE BRAQUEMONT –
LYCÉE DE MIRECOURT – 2026-2031
20) MISE À DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL – TRAVERSE DES GRANDS VIAUX – M. YANN
THIMONT
21) MISE À DISPOSITION DE TERRAIN N°171 – ROUTE DE LAMBEXAIRE A M. PEZET VINCENT ET M.
BAUER LUKAS – EVOLUTION – AVENANT N°2
22) FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL (CST) ET DES MODALITÉS DE
RECUEIL DES AVIS DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS
23) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – CADRES
D’EMPLOIS DES ADJOINTS TECHNIQUES ET DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS –CAMPING DOMAINE DU
HAUT DES BLUCHES
24) CRÉATION D’UN POSTE POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE SUPPLÉMENTAIRE
– POLICE MUNICIPALE
25) COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES
COMPTES PORTANT SUR LA GESTION DE LA COMMUNE A COMPTER DE L’EXERCICE 2019
Question(s) diverse(s) :
• Mise à jour des délégations aux élus
• Etat annuel des indemnités brutes perçues en 2025 par les conseillers municipaux
• Information sur la perspective de reprise de l’accueil de loisirs au niveau communal à l’été 2026
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