1.
Institution et vie politique – Conseil Municipal – Désignation d’un secrétaire de séance (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2.
Institution et vie politique – Conseil Municipal – Approbation du procès-verbal de la séance du 05 Juin 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3.
Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Précisions (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4.
Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5.
Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6.
Institution et vie politique – Règlement intérieur du Conseil Municipal – Approbation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
7.
Institution et vie politique – OPAH – RU : Aide à la rénovation des façades – Approbation du règlement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8.
Institution et vie politique – Réseau de Chaleur Urbain – Rapport Annuel du délégataire – Année 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
9.
Patrimoine Communal – Acquisition à titre gratuit de parcelles le long de la RN 57 auprès de l’État – Étang Rompu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
10.
Finances – Cession au profit de la S.A.S. GRANDS MOULINS AUTO du véhicule PARTNER TEPEE (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
11.
Réglementation et gestion du domaine – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMATRenouvellement de la convention de prestations intégrées (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
12.
Culture, Sports, Loisirs, Animation – Site du Saint-Mont – Convention de coopération – Assistance scientifique à la maîtrise d’ouvrage pour les études de préservation et de valorisation du site archéologique du Saint-Mont (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
13. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Marché de Noël – Édition 2026 (Rapport
de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
14. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Maison des associations – Tarification (Rapport
de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
15. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2026-2027 (Rapport
de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
16. Finances – SCOLAIRE : Correctif – Répartition des charges de fonctionnement
des écoles primaires pour les enfants non résidents à Remiremont et avenant
N°1 à la convention fixant les modalités de participation financière et d’accueil –
Année scolaire 2025/2026 (Rapport de Madame Catherine VAGNON, Adjointe).
17. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Personnel territorial – Autorisations Spéciales d’Absence (A.S.A.) – Droits
et modalités d’octroi : mise à jour (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,
Maire).
19. Institution et vie politique – Exercice du Droit à la Formation des Elus (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
20. Finances – Budget de l’exercice 2026 – Ajustements de crédits – Budget Principal –
D.M.1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
21. Travaux et urbanisme – Primes aux ravalement de façades – PRF – Dossiers
présentés (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
22. Finances – Convention de mandat pour l’établissement et l’émission
de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues
des ventes de bois (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller
Municipal).
23. Finances – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association La Koumia
(Rapport de Monsieur Bernard CREUSOT, Adjoint).
Questions diverses.
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