Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur, le vendredi 4 septembre 2026 à 20 h 00.
ORDRE DU JOUR :
PV de la séance du 5 juin 2026 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
3- MAJ du document DICRIM
4- Désignation du référent déontologue pour la période 2026-2032
BUDGETS – FINANCES
5- Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
RESSOURCES HUMAINES –
6- Ouverture de 4 postes de CEE pour l’encadrement du centre de loisirs de la Toussaint et de Noël
7- Avancement de grade suite à réussite à un examen professionnel – création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
8- Promotion interne : création d’un emploi de technicien principal de 2ème classe
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS –
9- Convention de groupement de commandes – sel de déneigement
10- Convention de groupement de commandes – achat d’énergie
11- ONF – Convention de mandat pour la facturation électronique
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE –
12- Vente de parcelles pour 1704 m² à M. et Mme GURY Steve – Chemin des Panrées
INTERCOMMUNALITE –
13- SMIC – Demande d’adhésion de différentes collectivités
14- SDEV – Rapport d’activités 2025
15- SPL X-Demat – Rapport d’activités 2025
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES
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