Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT
Séance du lundi 21 septembre 2026 à 18 h 00
ORDRE du JOUR :
Présentation des futurs aménagements de la Gare Routière en présence de représentants du Conseil Régional Grand Est.
1. Institution et vie politique – Conseil Municipal – Désignation d’un secrétaire de séance (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Conseil Municipal – Approbation du procès-verbal de la séance du 29 Juin 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
4. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Patrimoine Communal – Résidentialisation du ban du Commerce avec Vosgelis (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Finances – Association Chats sans Famille – demande de subvention (Rapport de Madame Charlène OUDIN).
7. Institution et vie politique – Renouvellement de la convention avec la SPA (Rapport de Madame Charlène OUDIN).
8. Finances – Plan d’Eau – labellisation Espace Outdoor FFtri (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ).
9. Réglementation et gestion du domaine – Partenariat pour l’installation d’un rucher sur terrain à Olichamp (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON).CommenterSurligner
10. Institution et vie politique – Acquisition d’une Licence IV de gré à gré (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT).
11. Finances – Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – Institution (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT).
12. Finances – Budget de l’exercice 2026 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
13. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2026 – Admissions en non valeur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14. Finances – Budget – Reversement de retenues de garanties prescrites – Société PIDC SARL (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
15. Finances – Centre Aquatique – Transfert à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales au 1er janvier 2025 – Avenant au procès- verbal de mise à disposition – Transfert du solde des Cautions (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
16. Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2026/2027 (Rapport de Madame Catherine VAGNON).
17. Finances – Maquis du Haut du Bois – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Bernard CREUSOT).
18. Finances – Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2026 (Rapport de Madame Danièle FISCHER).
19. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2027 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT).
20. Finances – Animations – Tarifs 2027 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT).
21. Travaux et urbanisme – Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public de société TOTEM France – Stade Municipal de Béchamp (Rapport de Madame Joceline PORTÉ).
22. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2027 – Définition (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON).
23. Travaux et urbanisme – Travaux de modernisation et mise aux normes d’éclairage public – Programme 2027 – Définition (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON).
24. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2027 – Définition (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON).
25. Travaux et urbanisme – Primes aux ravalement de façades – PRF – Dossiers présentés (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON).
26. Finances – Versement d’une aide exceptionnelle « coup de pouce » à une étudiante en filière d’excellence (Rapport de Monsieur Daniel N’DAO).
27. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
28. Personnel territorial – Adhésion au Contrat Collectif de Prévoyance / Maintien de salaire 2027 – 2032 proposé par le Centre de Gestion des Vosges (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Personnel territorial – Adhésion au Contrat Collectif de Mutuelle Santé 2027 – 2032 proposé par le Centre de Gestion des Vosges (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
30. Institution et vie politique – Présentation de la synthèse du Rapport Social Unique
(R.S.U.) 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.
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