La prochaine réunion aura lieu au Salon d’Honneur de la Mairie, le lundi 19 octobre 2026 à 19:00
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2026
2) DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE L’ASSOCIATION LA BRESSE EVENEMENTS
3) RESTAURATION DES SENTIERS DU HOHNECK – CONVENTION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA COMMUNE DE LA BRESSE ET LE PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES
4) DOMAINE SKIABLE DE LA BRESSE LISPACH – CHOIX DU MODE DE GESTION ET CRÉATION D’UNE RÉGIE DOTÉE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIÈRE – APPROBATION DES STATUTS ET FIXATION DE L’AVANCE DE TRÉSORERIE
5) CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DES DOMAINES SKIABLES DE LISPACH
6) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL (N°102) SIS ROUTE DES BOUCHAUX AU PROFIT DE M. BENABIB HAKIM (SOCIETE EMMYLANE)
7) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL (N°103) – 24A ROUTE DES BOUCHAUX – TIBERGHIEN JEAN-LUC
8) DEMANDE DE SUBVENTION – REHABILITATION D’OUVRAGES D’ART : PONT DES ECORCES ET PONT D’ACCES MENUISERIE MOUGEL
9) RENONCIATION PARTIELLE À L’APPLICATION DES PÉNALITÉS DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE REQUALIFICATION D’UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN FOYER D’HEBERGEMENT – LOT 03 : GROS OEUVRE
10) RENONCIATION PARTIELLE À L’APPLICATION DES PÉNALITÉS DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE REQUALIFICATION D’UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN FOYER D’HEBERGEMENT – LOT 07 : MENUISERIES EXTERIEURES
11) RENONCIATION PARTIELLE À L’APPLICATION DES PÉNALITÉS DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE REQUALIFICATION D’UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN FOYER D’HEBERGEMENT – LOT 10 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLE – CARRELAGE – FAIENCE
12) RENONCIATION PARTIELLE À L’APPLICATION DES PÉNALITÉS DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE REQUALIFICATION D’UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN FOYER D’HEBERGEMENT – LOT 11 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
13) RENONCIATION PARTIELLE À L’APPLICATION DES PÉNALITÉS DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE REQUALIFICATION D’UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN FOYER D’HEBERGEMENT – LOT 13 : AMENAGEMENTS EXTERIEURS
14) RENONCIATION PARTIELLE À L’APPLICATION DES PÉNALITÉS DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE REQUALIFICATION D’UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN FOYER D’HEBERGEMENT – LOT 14 : CHAUFFAGE / VENTILATION / SANITAIRE
15) RENONCIATION A L’APPLICATION DES PENALITES – REQUALIFICATION D’UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN FOYER D’HEBERGEMENT – LOT 15 : ELECTRICITE
16) RENONCIATION À L’APPLICATION DES PÉNALITÉS DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE Publié le 13/10/2026
REQUALIFICATION D’UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN FOYER D’HEBERGEMENT – LOT 17 : CUISINE
17) QUESTIONS DIVERSES
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