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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 OCTOBRE 2026 A 20h00
• Examen et validation du procès-verbal de la séance du lundi 07 septembre 2026.
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Ventes diverses de matériel communal.
o Admission en non-valeur pour créances irrécouvrables inférieures au seuil de 200 €.
o Devis et contrats divers.
1) Personnel – Convention de mise à disposition de personnel avec la CC des Hautes Vosges –
Avenant n°1.
2) Personnel – Adhésion à la mission de l’agent en charge de la fonction d’inspection en matière
d’hygiène et de sécurité du travail.
3) Personnel – Convention entre la commune et le Service Départemental d’Incendie et de
Secours des Vosges – Avenant pour l’intégration d’un nouvel agent mis à disposition du service
incendie.
4) Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial au sein de l’équipe technique
« bâtiments » à temps non-complet.
5) Personnel – Poste d’adjoint technique territorial au sein de l’équipe technique « bâtiments » à
temps complet – Modificatif.
6) Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial au sein de l’équipe technique
« espaces verts » à temps complet.
7) Forêt – Proposition d’adjonctions de terrains boisés au régime forestier – Modificatif.
8) Institutions – Vote du règlement intérieur du conseil municipal.
9) Périscolaire – Autorisation de signature d’un avenant à la convention de partenariat avec
l’association « la cabane des sotrés ».
10) Finances – Budget principal – Décision modificative n°4.
11) Domaines – Renouvellement de la convention d’occupation du domaine privé communal avec
la compagnie d’arc des Hautes Vosges.
12) Domaines – Renouvellement de la convention d’occupation du local loué à l’association d’aide
à domicile en milieu rural.
13) Conventions – Autorisation de signature d’une convention de fourrière animale avec
l’association « Dans la tête de vos chiens ».
14) Scolaire – Demande de subvention de la coopérative scolaire pour de l’achat de matériel
pédagogique.
15) Marchés publics – Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec la SAS FT2J
pour le marché de menuiseries à l’école perce-neige et à l’école de musique.
16) Economie – Avis relatif aux ouvertures dominicales pour l’année 2027.
17) Associations – Demande de subvention de anciens des goums marocains pour la réalisation
d’un panneau mémoriel.
18 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Résiliation de la convention de déneigement avec la commune de Thiéfosse.
o Résiliation de la convention avec les restos du cœur au 12 chemin du Daval