La prochaine réunion aura lieu au Salon d’Honneur de la Mairie, le
lundi 21 septembre 2026 à 19:00
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 JUIN 2026
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) AVANCEMENTS DE GRADES DANS LES CADRES D’EMPLOIS DES ADJOINTS TECHNIQUES, DES ANIMATEURS, DES ATTACHES, DES REDACTEURS ET DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
4) CREATION D’UN POSTE DANS LE CADRE D’EMPLOI DES REDACTEURS DANS LE CADRE D’UNE NOMINATION PAR VOIE DE PROMOTION INTERNE
5) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MAIRIE : CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS SUITE A LA REUSSITE A UN CONCOURS – SERVICE URBANISME
6) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES – SERVICE ENFANCE JEUNESSE
7) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTES – CADRE D’EMPLOI DES ATTACHES ET DES INGENIEURS TERRITORIAUX – DIRECTION GENERALE DES SERVICES
8) ACCROISSEMENTS TEMPORAIRES D’ACTIVITE – CADRES D’EMPLOIS DES ADJOINTS TECHNIQUES (SERVICES VOIRIE, BATIMENT ET ENTRETIEN DES BATIMENTS) ET DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS (CABINET DE SANTE)
9) CREATION DE POSTES POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – PERIODE HIVERNALE
10) PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU 01 01 2027 : ADHESION A LA NOUVELLE CONVENTION CADRE DU CDG 88 POUR LA MUTUELLE SANTE
11) PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU 01 01 2027 : ADHESION A LA NOUVELLE CONVENTION
CADRE DU CDG 88 POUR LA GARANTIE PREVOYANCE MAINTIEN DE SALAIRE ET ACCORD COLLECTIF LOCAL
12) SOLIDARITE EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTREES PAR LES INCENDIES
13) DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL
14) REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT 2026
15) VENTE D’UNE PELLE A ROUE DE MARQUE NEUSON DE 2012 SUR UN SITE D’ENCHERES ELECTRONIQUES
16) ADMISSION EN NON VALEUR – CREANCES ETEINTES
17) DOTATION DE L’AUTONOMIE FINANCIERE DU BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
18) CONVENTION DE MANDAT POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EMISSION DE LA FACTURATION PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
19) INSTAURATION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION
20) REVERSEMENT D’UNE PART DE L’EXCEDENT D’EXPLOITATION 2025 PAR LA REGIE MUNICIPALE D’ELECTRICITE
21) FORET : TRAVAUX DE SYLVICULTURE, DIVERSIFICATION DE PEUPLEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION Publié le 15/09/2026 AU TITRE DU PROGRAMME SYLV’ACCTES, DES FORETS POUR DEMAIN
22) ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
23) COMITES CONSULTATIFS – DESIGNATIONS DES MEMBRES
24) SCIC « PROTECH SANTE VOSGES » – RETRAIT DE LA COMMUNE DE LA BRESSE ET MODALITES DE
SORTIE
25) APPROBATION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX AU CABINET DE SANTE
26) CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES – SERVICES DE GEOREFERENCEMENT EN
FOUILLES OUVERTES ET FOURNITURE DE FONDS DE PLAN
27) TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA RUE PAUL CLAUDEL– AVENANT N°01
28) TRAVAUX DE VOIRIE A BONS DE COMMANDE – LOT 01 : REALISATION D’ENROCHEMENTS –
AVENANT N°01
29) TRAVAUX DE VOIRIE A BONS DE COMMANDE – LOT 02 : V.R.D – AVENANT N°01
30) ATTRIBUTION DE MARCHE – DENEIGEMENT ET DEVERGLACAGE DE LA VOIRIE COMMUNALE
31) DEMANDE DE SUBVENTION – CREATION D’UN POLE MEDICAL A LA MAISON DE LA MONTAGNE
32) DEMANDE DE SUBVENTION – TRAVAUX DE DESAMIANTAGE PREALABLE A LA CREATION D’UN POLE ENFANCE A LA MAISON DE LA MONTAGNE
33) DEMANDE DE SUBVENTION – CREATION D’UNE PUMPTRACK ET D’UN PARC MOBILUDIQUE SUR
LE SITE DU PLATEAU MULTISPORTS DES CHAMPIONS
34) PROJET D’AMENAGEMENT D’UN STADE NORDIQUE 4 SAISONS SUR TERRAIN COMMUNAL PAR LA CCHV : ACCORD DE DEPOT DES DEMANDES D’AUTORISATION DE DEFRICHEMENT ET D’URBANISME
35) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL (N°102) SIS ROUTE DES BOUCHAUX AU PROFIT DE M. BENABIB HAKIM (SOCIETE EMMYLANE)
36) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL (N°384) SIS ROUTE DE PLANOIS AU PROFIT DE M. BUCHELE LAURENT
37) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL (N°191) A MME PIERRAT CATHERINE – 35 ROUTE DU CHAJOUX
38) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL A M. MOUGEL VINCENT – 2 ALLEE DES BOSQUETS
39) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL A SOCIETE DE CHASSE ST HUBERT – CHEMIN DE MARIRON
40) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL N°117 SIS RUE DES CHAMPIONS AU PROFIT DE MME GRAVIER NATACHA ET M. MICHAUT ANTHONY
41) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL (N°103) – 24A ROUTE DES BOUCHAUX – TIBERGHIEN JEAN-LUC
42) AUTORISATION DE BALISAGE ET DE PASSAGE PAR LE CLUB VOSGIEN (SECTEUR LE DAVAL / SENTIER VICTOR MIMI)
43) CONVENTION RELATIVE AU PROJET DE STATIONNEMENT SITUE RUE PAUL CLAUDEL, CONCERNANT LES COPROPRIETAIRES DU 23 RUE PAUL CLAUDEL
44) CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE EN TREFONDS – 2 CHEMIN DU FRETUZ – PARCELLE AM 929 ET AM 931
45) RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LES AMIS DE PFORZHEIM – MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL AU CENTRE CULTUREL ET SOCIAL
46) RESILIATION ANTICIPEE DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE DE LA BRESSE-LISPACH ET APPROBATION DU PROTOCOLE DE FIN DE CONTRAT
47) ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DANS L’ETABLISSEMENT D’UN ETAT INITIAL DU SITE DU LAC DE LA
LANDE ET SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’AUTORISATION DE PRELEVEMENT
48) CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITES AVEC LABELLEMONTAGNE ET L’ESF LA BRESSE – ETE 2026
49) SPL-XDEMAT EXAMEN DU RAPPORT DE GESTION
50) RAPPORT D’ACTIVITE DU SDEV 2025
51) QUESTIONS DIVERSES
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