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vendredi 22 novembre

A l’ordre du jour du Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le jeudi 23 mai, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les élus déodatiens seront amenés à se pencher sur l’ordre du jour suivant :

Points d’informations
a) Informations du Maire
b) Sur l’exécution du budget 2024
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 avril 2024 (annexe)
2. Adhésion au CEREMA-Aménagements cyclables et zone 30
3. Motion pour l’organisation d’une consultation locale sur la zone 30 km/h en centre-ville
4. Convention de partenariat DON DU SANG (annexe)
5. Attribution d’un complément de subvention au Club Cœur et Santé
6. Proposition d’un périmètre pour le SCoT
7. Aménagement de la rue du 12″Régiment d’ Artillerie Avenant n »2 au marché de travaux
(annexe)
8. Mise en œuvre d’une procédure d’expulsion
9. Attribution de chèques LIRE aux bacheliers qui obtiendront une mention Très Bien
1 O. Modification des tarifs de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (T.L.P.E.) et de la surface
minimale d’enseigne taxable
11. Transfert de droits réels pour la construction d’un complexe cinématographique
12. Approbation du compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2023 (annexes)
13. Approbation des comptes administratifs 2023 (annexes)
14. Affectation des résultats 2023
15. Approbation du budget supplémentaire 2024 (annexes)
16. Taxes et produits irrécouvrables Créances éteintes
1 7. Modification du tableau des effectifs
18. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexes)
19. Questions diverses

Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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