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Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 11 mai, à 19 h, dans la salle des fêtes de Sainte-Marguerite. Il s’agira de la première séance de travail après l’installation du nouveau Conseil Communautaire, avec un ordre du jour principalement consacré à la mise en place des commissions, aux désignations de représentants, ainsi qu’à plusieurs dossiers financiers, administratifs et techniques.
Ordre du jour
- Création de la Commission d’Appel d’Offres – CAO – et de la Commission de Délégation de Service Public – CDSP – et détermination des conditions de dépôt des listes de candidats pour l’élection des membres.
- Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres – CAO – et de la Commission de Délégation de Service Public – CDSP –.
- Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – CCSPL – et désignation de membres.
- Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs – CIID –.
- Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées.
- Désignation des membres du conseil d’exploitation des régies eau et assainissement.
- Modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal.
- Reversement du douzième de la Taxe sur l’Exploitation des Infrastructures de Transport Longue Distance – TEITLD –.
- Souscription d’un emprunt de 1,5 million d’euros sur le budget principal.
- Renouvellement de la convention de traitement des graisses des stations de traitement des eaux usées.
- Conventions d’avances remboursables avec les Associations Foncières Pastorales – AFP – du Grandrupt et de la Motelotte.
- Maintien d’un Comité Social Territorial – CST commun –.
- Composition du Comité Social Territorial unique.
- Modification du tableau des effectifs.
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