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Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 29 juin, à 19 h, dans la salle des fêtes de Sainte-Marguerite. Vingt-neuf points figurent à l’ordre du jour, avec notamment des délibérations liées aux finances, au tourisme, à la gestion de l’eau, aux déchets, aux transports, à L’Étincelle et aux ressources humaines.
Ordre du jour
- Désignation des membres non élus de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – CCSPL.
- Élaboration d’un pacte de gouvernance.
- Demande de classement en communes touristiques.
- Compte Financier Unique 2025 de l’Office de Tourisme Intercommunal.
- Budget supplémentaire 2026 de l’Office de Tourisme Intercommunal.
- Tarifs de la taxe de séjour 2027.
- Approbation du Compte Financier Unique – CFU – 2025.
- Affectation des résultats 2025.
- Budgets supplémentaires 2026.
- Constitutions de provisions.
- Souscription de lignes de trésorerie pour le budget REOMI.
- Tarifs annexes du service déchets.
- Avenant n°2 au contrat de concession concernant la gestion du service public d’eau potable.
- Convention d’occupation temporaire avec l’Office National des Forêts pour des captages d’eau déclarés d’utilité publique.
- Demande de retrait du Syndicat Mixte Moselle Amont.
- Convention 2026-2027 avec les communes Autorité Organisatrice de Transports de second niveau – AOT².
- Lutte contre le frelon asiatique.
- Modification du règlement FSCOP et des conventions de partenariat avec les entreprises dans le cadre de la mise en place du dispositif ACCOR.
- Acquisition d’un bien immobilier à Anould.
- Mise en place d’un partenariat entre L’Étincelle et le CNAS.
- Tarifs du bar de L’Étincelle à compter du 1er septembre.
- Tarifs des locations et prestations de L’Étincelle à compter du 1er septembre.
- Tarifs du Conservatoire Olivier-Douchain.
- Répartition du capital social de la SPL Xdemat.
- Droit à la formation des élus.
- Remboursement des frais de mission des élus.
- Détermination du cadre d’exercice et désignation d’un référent déontologue de l’élu local.
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants.
- Modification du tableau des effectifs.
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