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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 5 juin, à partir de 19 h, au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. La séance, ouverte au public et retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville, amènera les élus déodatiens à se pencher sur l’ordre du jour suivant.

Ordre du jour

a) Appel nominal.

b) Désignation du secrétaire de séance.

c) Points d’information.

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 avril.
2. Approbation du Compte Financier Unique – CFU – 2025, budget principal et budgets annexes.
3. Affectation des résultats 2025.
4. Budgets supplémentaires 2026.
5. Avenant n°2 au règlement d’intervention du dispositif d’aide à l’installation de professionnels de santé en tension sur le territoire de la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
6. Avenant n°1 au règlement d’intervention du dispositif d’aide à l’installation de vétérinaires sur la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
7. Commission consultative des services publics locaux : désignation des membres représentants des usagers et habitants intéressés à la vie des services publics locaux.
8. Dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès du Conseil départemental des Vosges pour l’aménagement de la rue des Genêts.
9. Dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, pour la mise en place de mesures de lutte contre le frelon asiatique.
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle au SRD Handisport de Saint-Dié-des-Vosges.
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union déodatienne des artisans et commerçants – UDAC.
12. Adoption de la convention de délégation du service public de la fourrière automobile de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges avec la SAS Garage Tanguy.
13. Autorisation de signature d’un avenant de transfert de la convention d’occupation du domaine public du site de télécommunication situé rue Mozart.
14. Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des charges transférées – CLECT – auprès de la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
15. Répartition du capital social de la SPL Xdemat.
16. Rétrocession de parcelle quai du Stade.
17. Rétrocession de parcelles rue des Écoles.
18. Acquisition de deux parcelles rue Gaston-Save.
19. Acquisitions et cession de biens immobiliers rue Joseph-Nicolas-Guyot.
20. Transfert de propriété à la Région Grand Est.
21. Attribution de chèques cadeaux aux bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention Très bien au baccalauréat.
22. Règles de remboursement des frais de mission des élus.
23. Droit à la formation des élus.
24. Modification du tableau des effectifs.
25. Élections sénatoriales.

Compte rendu des décisions du Maire et des marchés publics.