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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce jeudi soir au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de cette séance de rentrée, les élus déodatiens aborderont l’ordre du jour suivant :

L’ordre du jour

Appel nominal et désignation du secrétaire de séance.

Installation de deux nouveaux conseillers municipaux.

Points d’information.

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 juin.
2. Désignation d’un nouveau membre de la Conférence des présidents de groupes d’élus.
3. Règlement intérieur des assemblées.
4. Désignation de représentants du Conseil Municipal dans les commissions municipales et les organismes extérieurs.
5. Aide à l’installation de professionnels de santé en tension sur le territoire de la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
6. Subvention exceptionnelle accordée à l’association Société la Rapière Déodatienne Escrime.
7. Subvention exceptionnelle accordée à l’association Jeune Étoile Cycliste Déodatienne et des Environs – JECDE.
8. Subvention au lycée Georges-Baumont en soutien au projet éducatif franco-allemand « Les cordées de la réussite », réalisé avec deux établissements scolaires de Friedrichshafen, ville jumelée en Allemagne.
9. Subvention forfaitaire à la cité scolaire Jules-Ferry correspondant à une aide municipale de soutien à l’échange linguistique franco-allemand entre les lycées de Saint-Dié-des-Vosges et Friedrichshafen, dans le cadre du jumelage.
10. Convention d’attribution d’une subvention complémentaire à l’association Horizons 2000 pour l’année 2026.
11. Gratuité de l’occupation temporaire du domaine public communal aux associations.
12. Désignation du coordonnateur communal et du coordonnateur communal adjoint du recensement de la population et fixation de leur rémunération, avec définition du nombre, des modalités de recrutement et de la rémunération des agents recenseurs.
13. Adoption du règlement budgétaire et financier.
14. Taxes et produits irrécouvrables – créances éteintes.
15. Assujettissement des logements à la taxe sur la vacance des locaux d’habitation – TVLH.
16. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation des recettes issues des ventes de bois par l’Office national des forêts.
17. Rétrocessions foncières route des Écoles.
18. Cession d’un bien immobilier avenue de Verdun.
19. Cession d’un bien immobilier chemin de la Prairie.
20. Cession d’une parcelle route de Nayemont.
21. Rétrocession foncière rue des Trois Fauteuils.
22. Cession foncière chemin de la Rouge-Pierre.
23. Rapport d’activité 2025 de la société AQUADIÉ, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation et l’exploitation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges.
24. Rapport du maire 2025 sur le contrat de partenariat avec la société AQUADIÉ.
25. Rapport annuel 2025 de la société DALKIA, concessionnaire du réseau de chaleur.
26. Rapport du maire 2025 sur le service public de chauffage urbain.
27. Rapport annuel 2025 de GRDF, concessionnaire du réseau de gaz de ville.
28. Rapport annuel 2024-2025 de la société l’Alsacienne de Restauration, délégataire du service public de la restauration collective.
29. Rapport du maire 2025 sur le service public de la restauration collective.
30. Rapport annuel 2025 de la société Garage Tanguy, délégataire du service public de la fourrière automobile.
31. Rapport du maire 2025 sur le service public de la fourrière automobile.
32. Approbation du rapport de gestion 2025 de la SPL Xdemat.
33. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires et participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat – année 2026-2027.
34. Détermination du cadre d’exercice des fonctions de référent déontologue de l’élu local et désignation d’un référent déontologue de l’élu local.
35. Plan communal de sauvegarde.
36. Modification du tableau des effectifs.
37. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges, la Direction départementale des finances publiques des Vosges et le Service de gestion comptable de Saint-Dié-des-Vosges.

Compte rendu des décisions du maire et des marchés publics.

Questions diverses.