La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle – Salle Gérard d’Alsace, le vendredi 25 septembre 2026 à 18 h 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Point d’informations.
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2026.
3) Rapport de Suivi des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Présentation au Conseil Municipal.
4) Décision modificative sur le budget principal- matériels ergonomiques.
5) Décision modificative Budget principal – Sortie d’un terrain cédé à Vosgelis pour 1 € symbolique de l’actif de la commune.
6) Décision modificative Budget principal -Equipements supplémentaires-Maison de la Famille.
7) Subvention 2026 du budget principal au budget annexe de la Régie de ski.
8) Décision modificative sur le budget principal-Aide au budget annexe de la Régie de ski.
9) Décision modificative sur le budget annexe de la Régie de ski-Subvention du budget principal.
10) Décision modificative sur le budget annexe Immobilier ski- achat d’un moteur pour un canon à neige.
11) Fixation des tarifs de la régie Gérardmer Stations pour la saison hiver 2026/2027 du domaine skiable alpin.
12) Fixation des tarifs de la régie Gérardmer Stations pour la saison hiver 2026/2027 du domaine skiable nordique.
13) Créances éteintes.
14) Hôtel d’Entreprises – Exonération exceptionnelle d’un mois de loyer au profit de la société LD AUTO.
15) Cession d’un Tracteur FASTRAC et de ses deux équipements, saleuse et étrave, pour 60 000 € net de taxe.
16) Acquisition du kiosque situé Quai de Waremme auprès de la société SAS GANESH & SHRI.
17) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au Syndicat mixte Moselle Amont (SMMA) par les Communes de GÉRARDMER et XONRUPT LONGEMER pour la réalisation de l’étude programmatique des affluents, deltas et lacs de Gérardmer, Longemer et Retournemer.
18) Convention entre la Commune de Gérardmer et l’Office de Tourisme Communautaire GÉRARDMER Hautes Vosges portant occupation de locaux.
19) Convention pour la restauration scolaire et la restauration des accueils de loisirs municipaux avec l’O.D.C.V.L. : révision des tarifs pour 2026/2027.
20) Convention pour la restauration scolaire avec la Fédération des Œuvres Laïques de Moselle : révision des tarifs pour 2026/2027.
21) Convention d’accueil au restaurant scolaire du Lycée Pierre Gilles de Gennes avec la Région Grand Est : révision des tarifs pour 2026/2027.
22) Convention de partenariat entre le Réseau CANOPÉ et la Commune de Gérardmer pour 2026/2027.
23) Modification des règlements des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires municipaux pour 2026/2027.
24) Protection de l’environnement – Filières « REP » Responsabilité Élargie des Producteurs, contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public.
25) Proposition d’offre promotionnelle entre AXA et la ville de Gérardmer pour la mise en place d’une mutuelle communale.
26) Déclassement de la parcelle E 2256 – rue de la Roche Gauthier.
27) Présentation de rapports annuels des concessionnaires du domaine skiable alpin.
28) Présentation du rapport annuel 2025 de la commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées.
29) Présentation du rapport d’activités 2025 du Syndicat Départemental d’électricité des Vosges.
30) Présentation du rapport de gestion 2025 du conseil d’administration de la SPL XDEMAT.
31) Convention cadre unique avec le Centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale des Vosges.
32) Adhésion au contrat collectif de prévoyance – maintien de salaire 2027-2032 proposé par le CDG88.
33) Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et informations diverses.
34) Questions diverses.
0 commentaire