Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur,
le vendredi 5 juin 2026 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 7 mai 2026 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
3- Election des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales de septembre 2026
BUDGETS – FINANCES
4- Subventions associatives 2026
5- Demandes d’admission en non-valeur / créances éteintes
RESSOURCES HUMAINES –
6- MAJ de certains forfaits journaliers des Contrats d’Engagement Educatif
7- Ouverture de 8 postes de CEE pour l’encadrement du centre de loisirs estival
8- Ouverture de 4 postes de saisonnier pour la période estivale
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS – néant
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE –
9- Echange de parcelles pour 880 m² avec M. Joël GRANDJEAN – Rte de l’Envers de Xoulces
INTERCOMMUNALITE –
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES
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